[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ admin_label=\u00a0\u00bbsection\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row admin_label=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ custom_padding=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb custom_padding__hover=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb][et_pb_text admin_label=\u00a0\u00bbText\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.17.4″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb min_height=\u00a0\u00bb2392.5px\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
<\/span><\/p>\n Les pre\u0301sentes conditions ge\u0301ne\u0301rales de vente re\u0301giront seules tous les contrats de vente conclus entre FAROLIGHT BY ULKONA et ses clients, sauf stipulations contraires spe\u0301cialement pre\u0301vues au contrat, et a\u0300 l\u2019exclusion expresse des Conditions Ge\u0301ne\u0301rales d\u2019Achat de nos clients qui se trouvent annule\u0301es de plein droit. Toute modification aux pre\u0301sentes Conditions Ge\u0301ne\u0301rales, sous forme de conditions particulie\u0300res ou autres ne sera opposable a\u0300 FAROLIGHT BY ULKONA qu\u2019 a\u0300 condition de son acceptation expresse. Elles ne sauraient donc e\u0302tre modifie\u0301es par la seule existence de stipulations contraires pouvant figurer sur les documents du client. Toute commande n\u2019est valable que sous re\u0301serve d\u2019acceptation expresse sous la forme d\u2019un accuse\u0301 de re\u0301ception de commande e\u0301tabli FAROLIGHT BY ULKONA qui, seul, nous engage. Les prix et spe\u0301cifications porte\u0301s sur les catalogues, prospectus et tarifs ne sont donne\u0301s qu\u2019 a\u0300 titre indicatif . FAROLIGHT BY ULKONA se re\u0301serve le droit d\u2019apporter toutes modifications de disposition, de forme, de dimension ou de matie\u0300re a\u0300 ses appareils et mate\u0301riels dont les sche\u0301mas, photos et descriptions figurent sur ces imprime\u0301s a\u0300 titre de publicite\u0301. Pour toute fourniture additionnelle, les prix, de\u0301lais et toutes autres conditions, sont discute\u0301s spe\u0301cialement entre FAROLIGHT BY ULKONA et l\u2019acheteur. En aucun cas les conditions pour les fournitures additionnelles ne peuvent pre\u0301judicier a\u0300 celles de la commande principale.<\/p>\n Nos marchandises voyagent aux risques et pe\u0301rils de l\u2019acheteur auquel il appartient de ve\u0301rifier les expe\u0301ditions a\u0300 l\u2019arrive\u0301e, de faire e\u0301tat des re\u0301serves e\u0301ventuelles et d\u2019exercer les re\u0301clamations par lettre recommande\u0301e aupre\u0300s du transporteur et a\u0300 son interme\u0301diaire e\u0301ventuel dans les 2 jours, me\u0302me si l\u2019expe\u0301dition a e\u0301te\u0301 faite franco. En aucun cas FAROLIGHT BY ULKONA ne peut intervenir dans ces de\u0301marches, ni en e\u0302tre responsable.<\/p>\n Le franco de port est accorde\u0301 pour toute commande supe\u0301rieure a\u0300 700 \u20ac net H.T.en France me\u0301tropolitaine. Pour toute commande infe\u0301rieure a\u0300 700 \u20ac H.T., une participation de 38 \u20ac H.T. sera facture\u0301e pour les frais de livraison et de dossier. Les articles doivent e\u0302tre contro\u0302le\u0301s de\u0300s re\u0301ception (mode\u0300le, quantite\u0301, coloris, dimension), aucune re\u0301clamation ne sera admise au-dela\u0300 de 5 jours apre\u0300s la date de livraison.<\/p>\n De plus, les re\u0301clamations doivent e\u0302tre transmises par e\u0301crit a\u0300 l\u2019adresse mail ci- jointe : contact@anthes-eclairage.com, joint de photo et du nume\u0301ro de la commande concerne\u0301e. Tous frais additionnels de transport du fait de l\u2019acheteur (en cas d\u2019erreur d\u2019adresse de livraison ou d\u2019absence du destinataire) lui seront automatiquement re\u0301percute\u0301s.<\/p>\n Les e\u0301tudes, projets, plans et documents techniques de toutes natures permettant la fabrication totale ou partielle du mate\u0301riel, qui sont remis a\u0300 l\u2019acheteur pre\u0301alablement ou poste\u0301rieurement a\u0300 l\u2019envoi de l\u2019accuse\u0301 de re\u0301ception de commande demeurent en toutes circonstances la proprie\u0301te\u0301 exclusive d\u2019FAROLIGHT BY ULKONA et doivent nous e\u0302tre restitue\u0301s sur simple demande, me\u0302me s\u2019il est demande\u0301 a\u0300 l\u2019acheteur une participation aux frais d\u2019e\u0301tude. Ces projets, e\u0301tudes et documents de toutes natures ne peuvent e\u0302tre communique\u0301s, ni utilise\u0301s sans autorisation e\u0301crite FAROLIGHT BY ULKONA. FAROLIGHT BY ULKONA conserve inte\u0301gralement la proprie\u0301te\u0301 intellectuelle de ses e\u0301tudes, plans, projets et autres documents techniques qui ne peuvent e\u0302tre sans autorisation e\u0301crite, ni utilise\u0301s par l\u2019acheteur, ni recopie\u0301es, ni reproduits, ni transmis, ni communique\u0301s a\u0300 des tiers a\u0300 quelque titre et sous quelque modalite\u0301 que ce soit.<\/p>\n Les projets, e\u0301tudes et documents de toutes natures, remis ou envoye\u0301s par FAROLIGHT BY ULKONA pour expliciter son offre de fourniture, ne portent pas a\u0300 la charge d\u2019FAROLIGHT BY ULKONA une quelconque responsabilite\u0301 de mai\u0302tre d\u2019oeuvre, celle-ci e\u0301tant formellement exclue. L\u2019acheteur garantit FAROLIGHT BY ULKONA contre les revendications des tiers concernant les brevets et licences dont il lui impose l\u2019emploi ou qui se rapportent a\u0300 des documents ou mode\u0300les de\u0301finissant la prestation et remis par l\u2019acheteur a\u0300 FAROLIGHT BY ULKONA en vue de l\u2019exe\u0301cution du contrat.<\/p>\n Le caracte\u0300re impe\u0301ratif du de\u0301lai convenu doit e\u0302tre pre\u0301cise\u0301 au contrat ainsi que sa nature (date de mise a\u0300 disposition, date de pre\u0301sentation pour contro\u0302le ou re\u0301ception, date de livraison effective, etc.). A de\u0301faut de telles pre\u0301cisions, le de\u0301lai est re\u0301pute\u0301 indicatif. Un retard de livraison ne peut en aucun cas justifier la re\u0301siliation de la commande. Sont exclus les retards lie\u0301s a\u0300 des choix du client (fournisseurs ou sous-traitants impose\u0301s, modifications en cours d\u2019exe\u0301cution…). Les obligations FAROLIGHT BY ULKONA seront suspendues de plein droit et sans formalite\u0301 et notre responsabilite\u0301 de\u0301gage\u0301e au cas de survenance d\u2019e\u0301ve\u0300nements tels que : incendie, arre\u0302t de travail quelconque, lockout, inondation, accident d\u2019outillage, rebut de pie\u0300ces en cours de fabrication, manque de combustible ou d\u2019e\u0301nergie e\u0301lectrique, interruption ou retard dans les transports, impossibilite\u0301 ou difficulte\u0301 d\u2019importation ou d\u2019exportation, mise hors service temporaire de machines ou d\u2019outillages ne\u0301cessaires a\u0300 l\u2019exe\u0301cution des commandes, survenant dans nos locaux, ceux de nos fournisseurs ou sous-traitants, ainsi qu\u2019en cas de survenance de toutes circonstances intervenant poste\u0301rieurement a\u0300 la conclusion du contrat et en empe\u0302chant l\u2019exe\u0301cution dans des conditions normales par FAROLIGHT BY ULKONA. FAROLIGHT BY ULKONA est de\u0301gage\u0301 de plein droit de tout engagement relatif au de\u0301lai de mise a\u0300 disposition si les conditions de paiement n\u2019ont pas e\u0301te\u0301 observe\u0301es par l\u2019acheteur.<\/p>\n Il y aura automatiquement novation de de\u0301lai dans les cas suivants :<\/p>\n –\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Non re\u0300glement d\u2019une facture a\u0300 la date pre\u0301vue pour quelle cause que ce soit.<\/p>\n –\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Non versement a\u0300 la date pre\u0301vue d\u2019une avance ou d\u2019acompte demande\u0301 par FAROLIGHT BY ULKONA.<\/p>\n Le de\u0301calage de la date de livraison d\u2019une commande au mois suivant a\u0300 la demande du client entrainera une facturation de la marchandise a\u0300 partir du 25 du mois en cours. En cas de retard imputable a\u0300 FAROLIGHT BY ULKONA, il ne sera conside\u0301re\u0301 comme tel qu\u2019apre\u0300s re\u0301ception d\u2019une lettre de mise en demeure du client adresse\u0301 par lettre recommande\u0301e avec accuse\u0301 de re\u0301ception. Dans ce cas une indemnite\u0301 de retard de 1% de la valeur du mate\u0301riel par mois de retard sera due. Elle sera applicable apre\u0300s une pe\u0301riode de gra\u0302ce de 4 semaines, pour autant que le client ait apporte\u0301 la preuve d\u2019un pre\u0301judice effectif. Elle ne pourra alors de\u0301passer un montant correspondant a 10 % de la valeur, en atelier ou en magasin, du seul mate\u0301riel restant a\u0300 livrer, et elles auront un caracte\u0300re de dommages et inte\u0301re\u0302ts forfaitaires et libe\u0301ratoires, exclusifs de toute autre forme de re\u0301paration.<\/p>\n Sauf clause contraire expresse, les prix stipule\u0301s dans nos devis et nos offres ne nous lient que, pour acceptation expresse par le client, dans les 2 mois de leur envoi. Nos prix sont toujours exprime\u0301s hors tous droits et taxes, ces derniers en sus a\u0300 la charge de l\u2019acheteur. Ils ne comprennent pas les frais d\u2019installation (sauf disposition contractuelle particulie\u0300re), ni de mise en route.<\/p>\n Les produits hors tarif ne pourront se voir appliquer vos conditions habituelles. La facture mentionne la date a\u0300 laquelle le paiement doit intervenir, ainsi que le taux de pe\u0301nalite\u0301s exigibles le jour suivant la date de re\u0300glement inscrite sur la facture. Les factures des clients ne posse\u0301dant pas de compte ouvert, sont payables en anticipation ou comptant a\u0300 l\u2019enle\u0300vement de la marchandise. Pour tout client ayant un compte ouvert dans nos livres: A re\u0301ception de facture.<\/p>\n Toute inexe\u0301cution par le Client, totale ou partielle, de ses obligations de paiement ou tout retard, entrainera, sans pre\u0301judice de tous dommages et inte\u0301re\u0302ts, le versement de l\u2019indemnite\u0301 forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 Euros. Pour toutes commandes a\u0300 l\u2019export, les conditions de re\u0300glement sont 50% acompte a\u0300 la commande et solde avant expe\u0301dition. Le non-paiement d\u2019une e\u0301che\u0301ance entrai\u0302ne de plein droit la de\u0301che\u0301ance du terme et par conse\u0301quent, l\u2019exigibilite\u0301 imme\u0301diate de toutes sommes dues, me\u0302me des e\u0301che\u0301ances a\u0300 venir. Toutes sommes non paye\u0301es a\u0300 l\u2019e\u0301che\u0301ance portent, de\u0300s le premier jour de retard, de plein droit, et sans qu\u2019un rappel soit ne\u0301cessaire au taux de la Banque Centrale Europe\u0301enne, majore\u0301 de 10 points, conforme\u0301ment aux dispositions de la directive europe\u0301enne 2000\/35 du 29 juin 2000 et la loi franc\u0327aise n\u00b0 2008-776 du 4 aou\u0302t 2008, et ce sans pre\u0301 judice de faire cesser l\u2019infraction. FAROLIGHT BY ULKONA se re\u0301serve la possibilite\u0301 d\u2019appliquer a\u0300 titre de clause pe\u0301nale une majoration e\u0301gale a\u0300 15% du montant des cre\u0301ances exigibles. En cas de contestation ou d\u2019exe\u0301cution partielle du contrat, le paiement demeure exigible sur la partie du contrat non conteste\u0301e ou partiellementexe\u0301cute\u0301e.<\/p>\n Le re\u0300glement est re\u0301pute\u0301 re\u0301alise\u0301 a\u0300 la date a\u0300 laquelle les fonds sont mis, par le client, a\u0300 la disposition de FAROLIGHT BY ULKONA ou de son subroge\u0301. Les services associe\u0301s a\u0300 la fourniture sont payables au comptant, net et sans escompte.<\/p>\n Tous les mate\u0301riels vendus restent la proprie\u0301te\u0301 de FAROLIGHT BY ULKONA jusqu\u2019a\u0300 l\u2019accomplissement de toutes les obligations de l\u2019acheteur et spe\u0301cialement jusqu\u2019a\u0300 complet paiement du prix en principal et accessoires. Le de\u0301faut de paiement de l\u2019une quelconque des e\u0301che\u0301ances pourra entrai\u0302ner la revendication des biens.<\/p>\n L\u2019acheteur est seul responsable de la conformite\u0301 de l\u2019exe\u0301cution de tous travaux pre\u0301paratoires qu\u2019il re\u0301alise a\u0300 partir des indications ou des plans qu\u2019a pu lui fournir e\u0301ventuellement FAROLIGHT BY ULKONA, ainsi que des travaux connexes e\u0301ventuels qu\u2019il re\u0301alise et desquels il a eu a\u0300 informer, notamment au moyen de plans, FAROLIGHT BY ULKONA. Plus ge\u0301ne\u0301ralement, l\u2019acheteur est seul responsable de toutes ope\u0301rations relatives a\u0300 l\u2019acheminement et a\u0300 la mise en place du mate\u0301riel sur le site.<\/p>\n Au cas de facturation de prestation de montages et travaux divers sur le site stipule\u0301e dans les conditions particulie\u0300res du contrat, le montant de cette facturation est e\u0301tabli en supposant que tous moyens et toutes facilite\u0301s ne\u0301cessaires spe\u0301cifie\u0301s dans les conditions particulie\u0300res du contrat, soient mis par l\u2019acheteur a\u0300 la disposition de FAROLIGHT BY ULKONA. Dans tous les cas, l\u2019acheteur est tenu de fournir a\u0300 nos agents techniques toutes les aides et appareils ne\u0301cessaires. En cas d\u2019accident au cours de la mise en route, notre responsabilite\u0301 e\u0301ventuelle est strictement limite\u0301e a\u0300 celle prouve\u0301e de notre propre personnel.<\/p>\n La pe\u0301riode de garantie court du jour de la livraison chez le client. Cet engagement ne s\u2019applique qu\u2019aux vices qui se seront manifeste\u0301s pendant une pe\u0301riode de garantie de deux ans. Les pie\u0300ces de remplacement ou les pie\u0300ces remplace\u0301es sont garanties pour la dure\u0301e restant a\u0300 courir au titre de cette garantie. La garantie est strictement limite\u0301e a\u0300 nos mate\u0301riels contre les de\u0301fauts de matie\u0300re et d\u2019exe\u0301cution, a\u0300 charge pour l\u2019acheteur de rapporter la preuve desdits de\u0301fauts. Notre garantie est strictement limite\u0301e a\u0300 l\u2019obligation de rectifier ou de remplacer gratuitement les pie\u0300ces reconnues de\u0301fectueuses par nous, sans qu\u2019il puisse nous e\u0302tre re\u0301clame\u0301 aucune indemnite\u0301 pour quelque cause que ce soit. La garantie est formellement exclue pour les remplacements et re\u0301parations qui re\u0301sulteraient de l\u2019usure normale des appareils et mate\u0301riels, des de\u0301te\u0301riorations ou accidents provenant de ne\u0301gligence, de\u0301faut de surveillance ou d\u2019entretien, d\u2019utilisation de\u0301fectueuse, de mauvaise installation, de modification ope\u0301re\u0301e sans notre accord pre\u0301alable et e\u0301crit. La garantie ne s\u2019applique pas en cas de vice provenant soit des matie\u0300res fournies par l\u2019acheteur, soit d\u2019une conception impose\u0301e par celui-ci. La garantie ne s\u2019applique pas non plus aux re\u0301parations qui re\u0301sulteraient des de\u0301te\u0301riorations ou accidents survenant lors du transport.<\/p>\n Les travaux re\u0301sultant de l\u2019obligation de garantie seront effectue\u0301s en principe dans les ateliers de FAROLIGHT BY ULKONA apre\u0300s que l\u2019acheteur ait renvoye\u0301 a\u0300 celui-ci le mate\u0301riel ou les pie\u0300ces de\u0301fectueuses aux fins de re\u0301paration ou de remplacement. Ne\u0301anmoins, au cas ou\u0300, compte tenu de la nature du mate\u0301riel, la re\u0301paration doit avoir lieu sur l\u2019aire d\u2019installation, FAROLIGHT BY ULKONA prend a\u0300 sa charge les frais de main d\u2019\u0153uvre correspondant a\u0300 cette re\u0301paration, a\u0300 l\u2019exclusion du temps passe\u0301 en travaux pre\u0301liminaires ou en ope\u0301rations de de\u0301montage et de remontage rendus ne\u0301cessaires par les conditions d\u2019utilisation ou d\u2019implantation de ce mate\u0301riel et concernant des e\u0301le\u0301ments non compris dans la fourniture en cause. Le cou\u0302t du transport du mate\u0301riel ou des pie\u0300ces de\u0301fectueuses, ainsi que celui du retour du mate\u0301riel ou des pie\u0300ces re\u0301pare\u0301es ou remplace\u0301es, sont a\u0300 la charge de l\u2019acheteur, de me\u0302me qu\u2019en cas de re\u0301paration sur l\u2019aire d\u2019installation, les frais de voyage et de se\u0301jour des techniciens du vendeur des pie\u0300ces remplace\u0301es gratuitement redeviennent la proprie\u0301te\u0301 du vendeur. L\u2019achat de pie\u0300ces de rechange a\u0300 des tiers entrai\u0302ne la de\u0301che\u0301ance de la clause de garantie. Il en est de me\u0302me s\u2019il y a me\u0301connaissance du client du guide d\u2019installation remis par le vendeur.<\/p>\n Sauf stipulations expresses contraires qui ne peuvent re\u0301sulter que d\u2019une acceptation e\u0301crite et signe\u0301e d\u2019FAROLIGHT BY ULKONA (une acceptation tacite de FAROLIGHT BY ULKONA ne pouvant avoir aucun effet), la garantie de FAROLIGHT BY ULKONA et sa mise en \u0153uvre sont strictement limite\u0301es aux dispositions ci-dessus. En conse\u0301quence, aucune autre garantie et notamment quant a\u0300 l\u2019aptitude du mate\u0301riel a\u0300 re\u0301pondre aux besoins de l\u2019acheteur et aux re\u0301sultats industriels et commerciaux du mate\u0301riel acquis, ne peut e\u0302tre de\u0301livre\u0301e. En tout e\u0301tat de cause et de convention expresse, FAROLIGHT BY ULKONA ne couvre pas les pre\u0301judices mate\u0301riels et immate\u0301riels e\u0301ventuellement subis par l\u2019acheteur du fait d\u2019un de\u0301faut de matie\u0300re ou d\u2019exe\u0301cution ou de conformit e\u0301, ainsi que la re\u0301paration du pre\u0301judice tels que pertes d\u2019exploitation, de profits, de matie\u0300res premi e\u0300res, pre\u0301 judice commercial, retard ou perte dans la production ou re\u0301sultant de l\u2019immobilisation du mate\u0301riel suite a\u0300 de\u0301faut ou de l\u2019intervention de FAROLIGHT BY ULKONA sur le mate\u0301riel acquis.<\/p>\n FAROLIGHT BY ULKONA garantit la conformite\u0301 de ses mate\u0301riels aux re\u0300glements qui re\u0301gissent leur fabrication a\u0300 la date de leur vente. En conse\u0301quence, la responsabilite\u0301 de FAROLIGHT BY ULKONA est expresse\u0301ment limite\u0301e a\u0300 l\u2019application des lois et re\u0300glements en vigueur au moment de la conclusion du marche\u0301 concernant la conception, la fabrication et la vente de nos mate\u0301riels.<\/p>\n FAROLIGHT BY ULKONA e\u0301tudiera, sur demande documente\u0301e du client, toute fourniture additionnelle de dispositifs de se\u0301curite\u0301 ou autres que les conditions d\u2019utilisation de nos mate\u0301riels auraient rendu ne\u0301cessaires. FAROLIGHT BY ULKONA ne pourra e\u0302tre tenue, en aucun cas, pour responsable de toutes suje\u0301tions qui ne lui auraient pas e\u0301te\u0301 signale\u0301es par le client, ou du refus par ce dernier, apre\u0300s e\u0301tude et devis, de l\u2019e\u0301quipement de nos mate\u0301riels des dispositifs additionnels de se\u0301curite\u0301. FAROLIGHT BY ULKONA se re\u0301serve la faculte\u0301 de changer ou d\u2019ame\u0301liorer les e\u0301le\u0301ments constitutifs de son mate\u0301riel a\u0300 la condition de ne pas en alte\u0301rer les performances.<\/p>\n Aucune annulation de commande par l\u2019acheteur ne peut intervenir sans accord pre\u0301alable et discre\u0301tionnaire. Tout versement effectue\u0301 sur la commande est un acompte sur le prix, mais ne peut e\u0302tre en aucun cas conside\u0301re\u0301 comme des arrhes. Dans les cas exceptionnels ou\u0300 FAROLIGHT BY ULKONA accepte des modifications de commande ayant rec\u0327u un commencement d\u2019exe\u0301cution ou de pre\u0301paration, les clients sont tenus de payer les pie\u0300ces termine\u0301es ou en cours de fabrication, ainsi que les outillages ou approvisionnements spe\u0301cialement constitue\u0301s en vue desdites commandes.<\/p>\n Aucun retour ne pourra e\u0302tre accepte\u0301 sans accord e\u0301crit pre\u0301alable de notre part, joint du bordereau de retour nume\u0301rote\u0301.<\/p>\n Le client devra joindre au colis le bordereau de retour a\u0300 la marchandise ainsi que la facture d\u2019achat, de plus, le mate\u0301riel doit e\u0302tre retourne\u0301 dans son emballage d\u2019origine.<\/p>\n A re\u0301ception du colis, FAROLIGHT BY ULKONA jugera de l\u2019e\u0301tat de la marchandise retourne\u0301e. Aucun retour ne sera accepte\u0301 et donc aucun avoir ne sera effectu e\u0301 si les produits retourne\u0301s ont e\u0301te\u0301 visiblement utilise\u0301s ou endommage\u0301s du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent le produit impropre a\u0300 la vente. Pour tout retours pre\u0301alablement accepte\u0301s, une de\u0301cote minimum de 15% sera applique\u0301 au produit. Le cou\u0302t du transport du mate\u0301riel est a\u0300 la charge de l\u2019acheteur.<\/p>\n Selon l\u2019article 18 du de\u0301cret nume\u0301ro 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif a\u0300 la composition des e\u0301quipements e\u0301lectriques et e\u0301lectroniques et a\u0300 l\u2019 e\u0301limination des de\u0301chets issus de ces e\u0301quipements (ou a\u0300 l\u2018e\u0301quivalent dans le Droit du pays de l\u2019utilisateur), FAROLIGHT BY ULKONA de\u0301le\u0300gue a\u0300 l\u2019utilisateur l\u2019e\u0301limination des de\u0301chets issus de l\u2019e\u0301quipement objet du pre\u0301sent contrat, dans les conditions pre\u0301vues aux articles 21 et 22 du me\u0302me de\u0301cret (ou son e\u0301quivalent dans le Droit du pays de l\u2019utilisateur), rappele\u0301es ci-dessous. Par exemple en faisant appel a\u0300 un e\u0301co organisme agre\u0301e\u0301 ou a\u0300 un professionnel de l\u2019enle\u0300vement et du traitement des de\u0301chets des e\u0301quipements e\u0301lectriques et e\u0301lectroniques. Art. 21. \u2212 Le traitement se\u0301lectif, la valorisation et la destruction des de\u0301chets d\u2019e\u0301quipements e\u0301lectriques et e\u0301lectroniques collecte\u0301s se\u0301lectivement doivent e\u0302tre re\u0301alise\u0301s dans des installations re\u0301pondant aux exigences techniques fixe\u0301es par arre\u0302te\u0301 conjoint des ministres charge\u0301s de l\u2019e\u0301cologie et de l\u2019industrie et respectant les dispositions du titre 1er du livre V du code de l\u2019environnement. Ces ope\u0301rations peuvent e\u0301galement e\u0302tre effectu e\u0301es dans toute autre installation autorise\u0301e a\u0300 cet effet dans un autre Etat membre de l\u2019Union europe\u0301enne ou dans un autre Etat de\u0300s lors que le transfert de ces de\u0301chets hors de France est re\u0301alise\u0301 conforme\u0301ment aux dispositions du re\u0300glement du 1er fe\u0301vrier 1993 susvise\u0301. Sont conside\u0301re\u0301es comme des ope\u0301rations de valorisation des composants, matie\u0300res et substances issus de de\u0301chets d\u2019e\u0301quipements e\u0301lectriques et e\u0301lectroniques, leur re\u0301utilisation, leur recyclage ou leur utilisation comme source d\u2019e\u0301nergie primaire dans une installation. A\u0300 l\u2019occasion de toute ope\u0301ration de valorisation ou de destruction, les producteurs sont tenus d\u2019effectuer ou de faire effectuer un traitement se\u0301lectif des matie\u0300res et composants des de\u0301chets d\u2019e\u0301quipements e\u0301lectriques et e\u0301lectroniques et de faire extraire tous les fluides, conforme\u0301ment aux prescriptions de l\u2019arre\u0302te\u0301 mentionne\u0301 au premier aline\u0301a du pre\u0301sent article.<\/p>\n Art. 22. \u2212 La valorisation et, en particulier, la re\u0301utilisation des de\u0301chets d\u2019e\u0301quipements e\u0301lectriques et e\u0301lectroniques est pre\u0301fe\u0301re\u0301e a\u0300 leur destruction. Au cas ou\u0300 le client n\u2019est pas l\u2019utilisateur, le client doit porter a\u0300 la connaissance de l\u2019utilisateur le pre\u0301sent article.<\/p>\n Le Client consent a\u0300 ce que la Socie\u0301te\u0301 collecte et traite des donne\u0301es a\u0300 caracte\u0300re personnel le concernant a\u0300 des fins commerciales, notamment dans le cadre de la gestion, du financement et du recouvrement des cre\u0301ances du poste clients. Ces donne\u0301es peuvent e\u0301galement e\u0302tre utilise\u0301es par la Socie\u0301te\u0301 a\u0300 des fins de prospection commerciale, d\u2019analyse et d\u2019enque\u0302te. Les donne\u0301es sont conserve\u0301es pendant toute la dure\u0301e de la relation commerciale et, le cas e\u0301che\u0301ant, au-dela\u0300, pour permettre a\u0300 la Socie\u0301te\u0301 de respecter ses obligations le\u0301gales. Le Client dispose d\u2019un droit d\u2019acce\u0300s, de rectification et de suppression de ses donne\u0301es le concernant ainsi que d\u2019un droit d\u2019opposition a\u0300 leur traitement pour motif le\u0301gitime. Le Client peut exercer ce droit aupre\u0300s de la Socie\u0301te\u0301 en e\u0301crivant a\u0300 l\u2019adresse suivante : FAROLIGHT BY ULKONA, ou par email a\u0300 : contact@anthes-eclairage.com<\/p>\n Pour plus d\u2019information, vous pouvez consulter notre site web http:\/\/www.anthes-eclairage.com, Page POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES.<\/p>\n Le Client reconnai\u0302t le caracte\u0300re confidentiel des informations et documents de toute nature auxquels il a ou aura acce\u0300s a\u0300 l\u2019occasion de sa relation commerciale avec la Socie\u0301te\u0301 et s\u2019engage en son nom comme en celui de ses collaborateurs et sous-traitants a\u0300 prendre toutes les pre\u0301cautions ne\u0301cessaires pour empe\u0302cher leur divulgation. L\u2019ensemble des relations commerciales de la socie\u0301te\u0301 avec ses Clients est soumis au droit franc\u0327ais.Droit applicable et attribution de juridiction de convention expresse, toutes les contestations concernant l\u2019interpre\u0301tation ou l\u2019exe\u0301cution des pre\u0301sentes, et la cessation des relations commerciales entre les parties, seront de la seule compe\u0301tence du tribunal de commerce du lieu du sie\u0300ge social de la socie\u0301te\u0301 auquel il est fait attribution de juridiction, me\u0302me en cas de pluralite\u0301 de de\u0301fendeurs ou d\u2019appel en garantie.<\/p>\n Toutes les ventes et prestations de services effectue\u0301es par FAROLIGHT BY ULKONA sur le territoire franc\u0327ais seront soumises expresse\u0301ment au Droit Franc\u0327ais, a\u0300 l\u2019exclusion de tout autre droit et ce, nonobstant toutes stipulations contraires pouvant figurer dans les conditions ge\u0301ne\u0301rales d\u2019achat du client ou les documents contractuels pouvant lier FAROLIGHT BY ULKONA a\u0300 son client.<\/p>\n A de\u0301faut d\u2019accord amiable, tous diff e\u0301rends seront tranche\u0301s exclusivement par les juridictions franc\u0327aises dans le ressort desquelles FAROLIGHT BY ULKONA a\u0300 son sie\u0300ge social, et ce me\u0302me en cas de pluralite\u0301 des demandeurs ou de\u0301fendeurs, d\u2019appel en garantie, de demandes tendant a\u0300 obtenir des mesures provisoires, conservatoires ou d’instructions.<\/p>\n <\/p>\n [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes Ge\u0301ne\u0301ralite\u0301s Les pre\u0301sentes conditions ge\u0301ne\u0301rales de vente re\u0301giront seules tous les contrats de vente conclus entre FAROLIGHT BY ULKONA et ses clients, sauf stipulations contraires spe\u0301cialement pre\u0301vues au contrat, et a\u0300 l\u2019exclusion expresse des Conditions Ge\u0301ne\u0301rales d\u2019Achat de nos clients qui se trouvent annule\u0301es de plein droit. Toute modification aux pre\u0301sentes […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":" Suggested text: <\/strong>Our website address is: http:\/\/farolight.fr.<\/p> Suggested text: <\/strong>When visitors leave comments on the site we collect the data shown in the comments form, and also the visitor’s IP address and browser user agent string to help spam detection.<\/p> An anonymized string created from your email address (also called a hash) may be provided to the Gravatar service to see if you are using it. The Gravatar service privacy policy is available here: https:\/\/automattic.com\/privacy\/. After approval of your comment, your profile picture is visible to the public in the context of your comment.<\/p> Suggested text: <\/strong>If you upload images to the website, you should avoid uploading images with embedded location data (EXIF GPS) included. Visitors to the website can download and extract any location data from images on the website.<\/p> Suggested text: <\/strong>If you leave a comment on our site you may opt-in to saving your name, email address and website in cookies. These are for your convenience so that you do not have to fill in your details again when you leave another comment. These cookies will last for one year.<\/p> If you visit our login page, we will set a temporary cookie to determine if your browser accepts cookies. This cookie contains no personal data and is discarded when you close your browser.<\/p> When you log in, we will also set up several cookies to save your login information and your screen display choices. Login cookies last for two days, and screen options cookies last for a year. If you select "Remember Me", your login will persist for two weeks. If you log out of your account, the login cookies will be removed.<\/p> If you edit or publish an article, an additional cookie will be saved in your browser. This cookie includes no personal data and simply indicates the post ID of the article you just edited. It expires after 1 day.<\/p> Suggested text: <\/strong>Articles on this site may include embedded content (e.g. videos, images, articles, etc.). Embedded content from other websites behaves in the exact same way as if the visitor has visited the other website.<\/p> These websites may collect data about you, use cookies, embed additional third-party tracking, and monitor your interaction with that embedded content, including tracking your interaction with the embedded content if you have an account and are logged in to that website.<\/p> Suggested text: <\/strong>If you request a password reset, your IP address will be included in the reset email.<\/p> Suggested text: <\/strong>If you leave a comment, the comment and its metadata are retained indefinitely. This is so we can recognize and approve any follow-up comments automatically instead of holding them in a moderation queue.<\/p> For users that register on our website (if any), we also store the personal information they provide in their user profile. All users can see, edit, or delete their personal information at any time (except they cannot change their username). Website administrators can also see and edit that information.<\/p> Suggested text: <\/strong>If you have an account on this site, or have left comments, you can request to receive an exported file of the personal data we hold about you, including any data you have provided to us. You can also request that we erase any personal data we hold about you. This does not include any data we are obliged to keep for administrative, legal, or security purposes.<\/p> Suggested text: <\/strong>Visitor comments may be checked through an automated spam detection service.<\/p>","_et_gb_content_width":"","om_disable_all_campaigns":false,"footnotes":""},"class_list":["post-712","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/712","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=712"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/712\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":714,"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/712\/revisions\/714"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.farolight.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=712"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
\n
Who we are<\/h2>
Comments<\/h2>
Media<\/h2>
Cookies<\/h2>
Embedded content from other websites<\/h2>
Who we share your data with<\/h2>
How long we retain your data<\/h2>
What rights you have over your data<\/h2>
Where your data is sent<\/h2>